Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C C A COMPAGNIE DES CHEMISES ET ACCESSOIRES
DESCAZEAUD Yrieix

Numéro de dépôt :
1416319
Date de dépôt :
26/06/1987
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
26/06/1997
C C A COMPAGNIE DES CHEMISES ET ACCESSOIRES de DESCAZEAUD Yrieix

Présentation de la marque C C A COMPAGNIE DES CHEMISES ET ACCESSOIRES

Déposée le 26 juin 1987 par DESCAZEAUD Yrieix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « C C A COMPAGNIE DES CHEMISES ET ACCESSOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DESCAZEAUD Yrieix, domicilié(e) Le Grand Quartier, 87590 St JUST LE MARTEL. - France.

La marque C C A COMPAGNIE DES CHEMISES ET ACCESSOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C C A COMPAGNIE DES CHEMISES ET ACCESSOIRES est expirée depuis le 26 juin 1997.

DESCAZEAUD Yrieix a également déposé les autres marques suivantes : WHY NOT , C C A COMPTOIR DES CHEMISES ET ACCESSOIRES , CLUB FRANCE TEXTILE , FAIRE , C C A COMPTOIR DES CHEMISES ET ACCESSOIRES , C C A COMPAGNIE DES CHEMISES ET ACCESSOIRES


DESCAZEAUD Yrieix - Le Grand Quartier, 87590 St JUST LE MARTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

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